Dès la publication, le 14 décembre 2012, de la vidéo de Guy Sauvage, sur le courageux témoignage des machinistes de la RATP, majoritairement des femmes confrontées dans leur quotidien à l’islamisation de la RATP, les menaces judiciaires n’ont guère tardé.
[youtube]O_-ENQrnlDU[/youtube]
http://www.youtube.com/watch?v=O_-ENQrnlDU
Cela a d’abord été, dans les 24 heures, le fait d’un curieux syndicaliste, Mourad Ghazli, s’affirmant par ailleurs musulman et offensé, qui nous a sommé de retirer la vidéo, sous peine de procès. Nous avons fini par lui donner la parole dans Riposte Laïque, avons permis à nos lecteurs de mieux connaître le personnage, et, à l’heure où nous parlons, nous n’avons plus de nouvelles de lui.
Puis nous avons été confrontés, dans un deuxième temps, à une lettre d’une avocate, Maître Shirley Deroo, affirmant représenter son client, un machiniste nommé Nasser Adjal. Il nous était expliqué que la vidéo, et deux articles de Guy Sauvage, datés du 21 et du 24 décembre, étaient, selon les termes utilisés, “injurieux”, “racistes” et “diffamatoires”. Nous étions donc sommés, sous huitaine, de tout retirer, sous peine de dépôt de plainte. Notre avocat, Maître Karim Ouchikh, a opposé une fin de non-recevoir à ces exigences.
La partie adverse, toujours par la même avocate, a alors commis une citation directe à notre encontre, mais aussi à celle de la machiniste Ghislaine Dumesnil, soupçonnée d’avoir participé à la réalisation de la vidéo de Guy Sauvage et selon la phraséologie de nos adversaires, “d’avoir alimenté la haine contre une personne ou un groupe de personnes en raison de leur religion”. Qu’est-ce qu’une citation directe ? C’est une plainte automatiquement instruite, puisqu’elle ne passe pas par le procureur, qui lui peut décider de classer. Mais pour ceux qui choisissent cette procédure, qui a l’avantage de la rapidité, il y a une contre-partie : il faut déposer une somme, parfois conséquente, fixée par le tribunal, et cet argent est perdu, si vous êtes débouté. C’est le 19 mars prochain que le montant de la somme que devra déposer Nasser Adjal sera fixée.
Bien évidemment, notre site a informé, par un article de Paul Le Poulpe, ses lecteurs de cette procédure, mais également d’une collecte et d’une pétition qui circulaient, à l’intérieur de la RATP, impulsée par des militants de Sud, pour soutenir la démarche du machiniste. Si on récapitule, ce dernier réclamait à notre journal et à Ghislaine Dumesnil la modique somme de 10.000 euros de dommages et intérêts, auxquels sont ajoutés 4.000 euros au titre de l’article 475-1 du Code de procédure pénale, sans oublier les frais de justice de la partie adverse qu’on nous demande d’acquitter, 100 euros d’astreinte par jour de retard, et le paiement de ses frais de justice.
Cette volonté, que nous pensons démocratique, d’expliquer à nos lecteurs la situation, et quelles étaient les personnes qui contestaient notre liberté d’expression, n’a guère été du goût du machiniste Nasser Adjal, et de son avocate. Cette dernière a alors déposé un référé au Tribunal de Grande Instance de Versailles, pour le 26 février, au matin, exigeant le retrait de l’article ci-dessus de Paul Le Poulpe. Pourtant, celui-ci est en ligne depuis le 22 janvier, d’autres sites l’ont déjà repris, et nous ne serions pas surpris, devant la menace de sa possibile disparition, que d’autres le fassent dans les prochaines heures ! Devant le peu de délai, afin de mieux préparer notre défense, notre avocat a demandé, et obtenu un délai d’une semaine. Le référé a donc été plaidé le mardi 5 mars, et le verdict sera rendu ce jeudi 14 mars.
Cette fois, outre la demande de retirer l’article incriminé de Paul Le Poulpe, la partie adverse a sollicité 10.000 euros de dommages et intérêts, qui ne serait qu’à valoir sur le montant du préjudice subi ! En outre, elle nous réclame 3.000 euros supplémentaire au titre, cette fois, de l’article 700 de procédue civile, sans oublier l’obligation d’afficher notre condamnation (qui pour eux ne parait pas faire de doute) sur notre site, avec 300 euros d’amende par jour de retard. Bien évidemment, nous devrions, selon la partie adverse, payer une nouvelle participation à ses frais de justice. Par respect pour la sérénité des travaux de la justice, nous n’évoquerons pas, dans cet article, les arguments développés par notre avocat, pour démontrer qu’à notre avis, la plainte n’est absolument pas recevable, notamment parce que Riposte Laïque n’était plus responsable du site lors de la publication de la vidéo de Guy Sauvage… mais aussi pour nombre d’autres raisons.
Au total, si on résume sommairement l’ensemble des demandes de Nasser Adjal et de son avocate, cela représente, pour Riposte Laïque, 27.000 euros, l’obligation de retirer la vidéo de Guy Sauvage et deux de ses articles, ainsi que le papier de Paul Le Poulpe. Précisons que si on peut contester le verdict d’un référé, l’appel n’est pas suspensif. Donc, les perdants doivent acquitter immédiatement le montant de leurs amendes et dommages et intérêts. Donc, nous pourrions, si le tribunal suivait les demandes de la partie adverse, devoir acquitter la somme de 13.000 euros dès ce jeudi !
Naturellement, ce scenario ne serait mis en place que si la partie adverse gagnait d’abord son référé, et sa citation directe, deux scenarios que nous avons peine à imaginer, pour les raisons évoquées, que nous développerons plus complètement après le 14 mars. Et bien évidemment, si l’initiative de nos adversaires était déboutée, les frais de justice que nous avons eu, lors de cette affaire, pourraient ne pas être à notre charge…
Première étape, ce jeudi, le résultat du référé. Dès que nous aurons eu connaissance du verdict, nous en informerons bien évidemment immédiatement nos lecteurs.
Paul Le Poulpe